top of page

MENTIONS LÉGALES

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978)".

Pour l'exercer, vous pouvez remplir notre formulaire.

MENTIONS LEGALES.

Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d'utilisation du  site de Colin Daniel Terrassements avant de parcourir ce site. En vous connectant sur le site de Colin Daniel Terrassements , vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.

Les Informations

Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de Colin Daniel Terrassements sont non contractuelles.

Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de  Colin Daniel Terrassements à l'égard de tout produit ou service ; et par la présente,  Colin Daniel Terrassements décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.

Colin Daniel Terrassements décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

Modifications

Colin Daniel Terrassements se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu d'un de ses sites Internet à tout moment et sans préavis.

Déclaration des sites Internet de Colin Daniel Terrassements à la CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Prestation et loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés CNIL

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit vous devez écrire à tpcolin.daniel@wanadoo.fr

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Droits de propriétés intellectuelle et industrielle

Colin Daniel Terrassements est titulaire des droits d'auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code de la Propriété Intellectuelle en sa partie législative.Colin Daniel Terrassements  est identiquement propriétaire des " droits des producteurs de bases de données " visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

En conséquence, toute utilisation des produits y compris un des sites Internet Colin Daniel Terrassements de ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de Colin Daniel Terrassements dont celle-ci reste seul juge.

L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris le  site Internet de  Colin Daniel Terrassements et les données qu'ils contiennent, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur le site de  Colin Daniel Terrassements .

Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de Colin Daniel Terrassements  et la signature de la licence correspondante.

A défaut de cette licence, l'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par Colin Daniel Terrassements .

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de  Colin Daniel Terrassements est  interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Cette clause s'applique aussi aux internautes de passage.

Copyright

Tous droits réservés© . Colin Daniel Terrassements Toutes les pages du site de Colin Daniel Terrassements  sont protégées © 2016 Tous droits de reproduction et de diffusion réservés.

COLIN TP Granulats Ramoncenais, entreprise de travaux public basé à Ramonchammp (88). Vente de matériaux, béton, terrassements, enrochements, assainissements, location de bennes...Travaux publics epinal remiremont vosges. Terrassement, assainissement, démolition, enrochement 88. SARL Colin TP entreprise de terrassement, vente de matériaux, près d’Epinal Vosges 88. Votre terrassier à Ramonchamp assure travaux terrassement, assainissement, démolition, enrochement, vente de matériaux, béton.  Sarl colin tp , granulats ramoncenais, vente de matériaux, sable, gravier, concassé, béton. Terrassement colin, Terrassement assainissement, Terrassement assainissement Colin tp, assainissement Colin tp, Colin tp terrassier. Prépartion de terrain Colin tp avec Engin de terrassement Colin tp et Pelleteuse colin tp vosges mais aussi VRD Colin tp.

Réseaux VRD Colin tp est terrassier dans les Vosges et vous guide dans tous vos travaux de terrassement, Empierrement Colin tp, Nous prenons en charge vos projets de construction et d'assainissement ! Une entreprise vosgienne expérimentée et renommée pour l'excavation de terrain. Entreprise de terrassement dans le département Vosges (88). Besoin d'un expert en termes de travaux publics  ? Nous assurons Travaux VRD & Aménagement extérieur. Besoin d'une entreprise spécialisée dans l'aménagement extérieur et le terrassement ? Sarl Colin TP vous propose une large gamme de prestations. Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. L'entreprise de travaux publics Colin TP intervient à Épinal et Remiremont pour vos travaux de terrassement, démolition, enrochement et assainissement ... Colin TP Bussang, Colin TP <st maurice sur moselle, Colin TP fresse sur moselle, Colin TP le thillot, Colin TP le ménil, Colin TPcornimont, Colin TP ventron, Colin TP la bresse, Colin TP gérardmer, Colin TP ramonchamp, Colin TP ferdrupt, Colin TP rupt sur moselle, Colin TP saint amé, Colin TP vecoux, Colin TP remiremont, Colin TP vagney, Colin TP saulxures sur mosellotte , Colin TP rochesson, Colin TP le tholy, Colin TP saint nabord, Colin TP eloyes, Colin TP dinozé, Colin TP arches, Colin TP épinal, Colin TP lure, Colin TP melisey, Colin TP saint germain, Colin TP urbes, Colin TP Thann, Colin TP vallée de la thur

© 2023 par Aurore COLIN. Créé avec Wix.com

vente de matériaux colin TP ramonchamps granulats ramoncenais
travaux public terrassementcolin.fr
location bennes terrassementcolin.fr
bottom of page